Mentions légales

Logo de la ville de Joué-lès-Tours
Exploitant du site
Responsable de publication
Rédaction
Hébergement
Cookies
Informatiques et libertés
Crédits
Liens vers le site de Joué-lès-Tours

LOGO DE LA VILLE DE JOUÉ-LÈS-TOURS :

Le logo de la ville de Joué-lès-Tours est propriété de la ville.
Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.
Logo couleur
Logo Noir et Blanc

EXPLOITANT DU SITE :

Le site www.jouelestours.fr est exploité par :

Hôtel de ville
Parvis Raymond LORY
CS 50108 – 37301 Joué-lès-Tours Cedex

Mail : communication@jouelestours.fr
Tel : 02 47 39 70 00

RESPONSABLE DE PUBLICATION :

Monsieur le Maire Frédéric Augis

RÉDACTION :

Service Communication

HÉBERGEMENT :

Site hébergé par la ville de Joué-lès-Tours

COOKIES :

Les internautes du site sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les internautes du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent l’éditeur à l’employer.

INFORMATIQUES ET LIBERTÉS :

Les informations collectées par le biais de ce site sont exclusivement destinées à la mairie. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de la Mairie à l’adresse suivante : dpo.jouelestours@dposystem.fr.

CRÉDITS :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

Gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple – : « ce document provient du site Internet www.jouelestours.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Photos :
Christophe Jublin, Anne-Sophie Morel, Océane Augis, Stéphanie Macon

LIENS VERS LE SITE DE LA MAIRIE DE JOUÉ-LÈS-TOURS :

La mairie de Joué-lès-Tours autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
Aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée.
Toute utilisation de liens vers le site de la mairie de Joué-lès-Tours à des fins commerciales et publicitaires est interdite. La mairie de Joué-lès-Tours se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site « cible » ne respecte pas les règles ainsi définies.